Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation d’éléments du site Elancia sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d’entreprises mentionnés sur le site Elancia peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l’Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l’utilisation du site Elancia, à l’exclusion de tout dommage indirect. L’Editeur n’accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l’accès au site Elancia.
Par ailleurs, l’Editeur n’est pas responsable de l’insertion éventuelle d’un lien vers le site Elancia dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Conditions Générales de Vente
Merci de cliquer sur le lien suivant pour consulter nos Conditions Générales de Vente.
Politique de confidentialité
Vous souhaitez en savoir plus sur la protection de vos données et leur utilisation ? Tout savoir sur la politique de confidentialité de Elancia.
Les Cookies
Les cookies sont gérés par l’outil Cookiebot. Pour avoir plus d’informations concernant la gestion des cookies, merci de vous rendre dans la rubrique “Gestion des cookies” dans le bas de page du site internet.
règlement de google
Découvrez le règlement de Google ici : https://policies.google.com/privacy?hl=fr
Publication
Directeur de la publication : M. Thierry Vallenet
SAS DSD Holding
24 Avenue des Frères Montgolfier
63 170 Aubière
SIREN : 499 203 099 – RCS CLERMONT FERRAND
SIRET : 499 203 099 000 76
TVA INTRACOM : FR22 499 203 099
Capital Social : 1 113 944,00€
Téléphone : 04 73 28 70 91
E-mail : contact@elancia.fr
Site web : https://www.elancia.fr
Hébergement
Neyrial informatique
10 Rue Patrick Depailler
63 000 Clermont Ferrand
Tel : 04 73 60 70 00
SIRET : 3217 722 054 00040